Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 22480

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 22479-22480
Titre attesté :
- II Parlement de Savoie.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 22480
- Paris. BnF, Français 22480
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 19 pièces.

Présentation du contenu

Lettres patentes des rois de France François II, 1560 (pièce 1) ; — Charles IX, 1564 (p. 5), — Henri III, 1574-1575 (p. 9, 15) ; — Quittance de Pompone de Bellièvre, 1563 (p. 13) et autres pièces émanant de présidents et conseillers du Parlement de Savoie.

Bellièvre, Pompone Ier de, chancelier. -- Quittance (1563).
Charles IX, roi de France. -- Actes et lettres.
François II, roi de France. -- Actes et lettres.
Henri III, roi de France. -- Actes et lettres.
Savoie. -- Parlement, recueil.