Épinal. Archives départementales des Vosges, 6 H 40

  • Titre attesté :
    • Revenus de la cure : obligations, dîmes, bouverot.
  • Autre libellé du document :
    • Archives départementales des Vosges, 6 H 40
    • Épinal. Archives départementales des Vosges, 6 H 40
  • Conservé à : Épinal. Archives départementales des Vosges
  • Date de fabrication :

Numérisations

Présentation du contenu

Source des données : FranceArchives

  • Description(s) : (Liasse). 4 pièces parchemin ; 19 pièces papier. (Layette II, liasse 7). — Vidimus par la cour de Toul, en date du 26 décembre 1281 de deux lettres d’officialité relatives aux émoluments de la cure de Châtenois : 1° Ebaldus ou Ebalus, curé de Châtenois, reconnaît tenir de l’abbé et des religieux de Saint-Epvre, les deux tiers des offrandes des paroissiens, les deux tiers des aumônes des vivants et des défunts, ainsi que les deux tiers de la menue dîme de l’église, à l’exception du vin et des pois, sa vie durant, moyennant un cens annuel de douze livres de tournois, à payer tous les ans en deux termes à l’abbé, au couvent de Saint-Epvre, au prieur ou au proviseur du prieuré de Châtenois ; le même Ebalus reconnaît les droits du prieur dans les aumônes, la menue dîme et les repas qui sont dus pour les défunts, et déclare que le prieur a établi un marlier dans la paroisse de Châtenois (3° férie après les Bordes, 1268) ; 2° Le curé Ebalus prétend que dans la menue dîme sont compris le chanvre et le chenevis ; l’abbé de Saint-Epvre prétend le contraire et déclare que pour le cens de douze livres, il n’a laissé au curé que deux parties des offrandes et aumônes des morts et des vivants, et que les autres oblations restent aux prieuré pour son usage ; maître Aubert de Gorze et maître Gérard de Neufchâteau «advocati» sont nommés arbitres par les parties ; ils décident que Ebalus aura, sa vie durant, le chanvre et le chenevis, mais il devra en plus des douze livres de forts payer dix sous de forts ; quant à la question des offrandes, les arbitres laissent à la Cour de Toul le soin de la régler ; ce règlement, très minutieux, occupe toute la fin de la pièce (avril 1271) — Appel par le prieur de Châtenois, Jean de Mirecourt et Nicolas, curé d’Ollainville, contre une sentence de l’officialité de Toul, qui terminait, à leur détriment, un litige existant entre eux et Bertrand, curé de Landaville, au sujet de la perception de dîmes dans cette dernière paroisse (30 juillet 1410). A la suite de cet appel, eut lieu un compromis entre les parties (13 août 1411) et l’arbitre désigné, Gauthier de Ficocourt, grand prévôt de Saint-Dié, rendit une sentence définitive (21 juillet 1413) — Accord entre le prieur Regnard de Gondreville et Gérard de Biécourt, curé de Châtenois : deux tiers des offrandes reviendront au prieur, l’autre restera au curé 12 juin 1436) - original et copies — Extrait du pouillé du diocèse de Toul concernant les revenus de la cure de Châtenois (1653) — Déclarations des terres et revenus de la cure (XVIIIème siècle) — Mémoires justifiant le droit qu’a le curé de Châtenois de percevoir le tiers de la grosse et menue dîme (XVIIIème siècle) — Déclaration du roi en faveur des curés ou vicaires perpétuels (Fontainebleau, 5 octobre 1726).

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Sujets et thèmes

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  • Catholicisme
  • Fiscalité directe d'Ancien Régime
  • Institution monastique

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