Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 643

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Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 631-646
Titre attesté :
- XIII Mémoires et notes concernant l'affaire des Princes du sang et des Princes légitimés (1714-1718).
Autre libellé du document :
- Clairambault 643
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 643
- Paris. BnF, Clairambault 643
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Date de fabrication :
- 1701 - 1800 (Source : BnF Archives et manuscrits)
- XVIIIe siècle (Source : BnF Archives et manuscrits)
Composition :
- 153 feuillets.

Numérisations

Manifeste IIIF

Numérisation :

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 643, fol. 70
- Fol. 70. « Réflexions sur les formes de procéder au jugement de l'affaire des Princes, et sur le pouvoir de la minorité. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 643, fol. 76
- Fol. 76. « Mémoire pour faire voir qu'on ne peut trouver une forme régulière de jugement dans l'affaire des Princes du sang. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 643, fol. 116
- Fol. 116. « Les lois du royaume maintenues et défendues contre les Princes legitimez. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 643, fol. 150
- Fol. 150. « Protestation de la noblesse contre ce qui peut estre jugé directement ou indirectement, sans l'assemblée des États généraux, sur l'édit de 1714 et ce qui concerne la succession à la couronne, du 11 juin 1717. »