Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 883

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 862-908
Titre attesté :
- Notice sur le recueil des édits et déclarations du roi, etc., publiés par Droz, en 1771 et années suivantes, et sur les registres du Parlement de Besançon.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 883
- Paris. BnF, Moreau 883
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 483 feuillets.

Parties du manuscrit

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 883, fol. 9
- Fol. 9. « Répertoire de droit public, de jurisprudence et d'histoire, contenant l'indication des loix, coutumes et ordonnances qui ont eu lieu au comté de Bourgogne, et des ouvrages ou monumens qui peuvent servir à les expliquer, » depuis l'époque romaine jusqu'à l'année 1674.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 883, fol. 400
- Fol. 400. « Les ordonnances royaux constituées ès parlemens de Bourgongne, publiées au duché le 3 février 1480, et au comté le 28 juillet 1481 et 14 juillet suivant. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 883, fol. 477
- Fol. 477. « Table des ordonnances du comté de Bourgongne faites ou Parlement tenu à Salins en l'estey MCCCCLXXXI. »
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Moreau 883, fol. 479
- Fol. 479. « Supplément à l'ordonnance de Louis XI pour le comté de Bourgogne. »

BESANÇON -- Mémoires relatifs au parlement de Besançon
BOURGOGNE -- Ordonnances du comté de Bourgogne
BOURGOGNE -- Répertoire de droit public du comté de Bourgogne
DROZ -- Notice sur le recueil des édits publié par Droz et sur les registres du parlement de Besançon
LOUIS XIV -- Lettres de Louis XIV