Bourg-en-Bresse. Archives départementales de l'Ain, H 154

Ma sélection

Titre attesté :
- Pièces du procès qui exista entre l'abbaye d'Ambronay et l'abbaye de la Chassagne en Dombes, ordre de Citeaux, à propos d'une redevance annuelle de sept anées de seigle, dues par cette maison à celle d'Ambronay
Autre libellé du document :
- Archives départementales de l'Ain, H 154
- Bourg-en-Bresse. Archives départementales de l'Ain, H 154
Conservé à : Bourg-en-Bresse. Archives départementales de l'Ain
Date de fabrication :
- 1381 - 1758 (Source : FranceArchives)

Numérisations

Manifeste IIIF

Numérisation intégrale

Source des données : FranceArchives

Description(s) : Original et copie d'une transaction, passée en 1381, entre le prieur de Saint-Martin de Chalamont et l'abbé de la Chassagne pour la dîme dudit Saint-Martin, dite la petite dîme, et la dîme sur Crans ; - Mémoire général contenant les moyens, réponses et contredits du prieur commendataire de Saint- Martin de Chalamont, contre l'abbé de la Chassagne à propos de la redevance des sept anées annuelles de seigle qu'il doit à l'abbaye d'Ambronay, 1717. - Pièces diverses de procédure.

Liasse
Nombre d'éléments : 6 pièces, parchemin ; 14 pièces, papier.

Source des données : FranceArchives