Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21754

Identifiant Biblissima+ : https://data.biblissima.fr/entity/Q391733

  • Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21545-21808
  • Titre attesté :
    • CCX Droits réservés, 1716-1719 (fol. 1). — Droit d'Aubaine, 1691-1698 (fol. 43). — Droits de deux deniers pour livre attribués aux trésoriers de France, droits de nouvel acquêt, sur la poudre à poudrer, sur la cire, etc., 1716-1748 (fol. 47). — Douane, 1722-1726 (fol. 56). — Droits d'entrée et de sortie, 1367-1732 (fol. 79). — Contrebande, 1701-1734 (fol. 161). — Octrois, 1672-1758 (fol. 206).
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 21754
    • Paris. BnF, Français 21754
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Composition :
    • 303 feuillets.

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Administration. -- Recueils et mélanges : Ancien Régime.
    Aubaine, Droit d'.
    Contrebande.
    Delamare, Nicolas. -- Collection sur l'administration et la police.
    Douanes.
    Finances. -- Delamare.
    Impôts. -- Notes et pièces diverses.
    Octrois.
    Paris. Administration et institutions. -- Police, collection Delamare.
    Police. -- Delamare.

Source des données