Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Dupuy 849

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Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Parmi lesquelles on remarque les suivantes : Mémoire sur les seigneurs de Luzarches et de Montcornet en Ardenne, sur la Savoie et le comté de Nice (1) ; — Mémoire adressé à « Jean Guillannete », procureur du Roi en Lauraguais, sur le comté de Comminges (4 v°) ; — « Mémoire pour le procureur du Roi, à cause de la conté de Valentinois, contre le sire de Saint-Valier [Louis de Poitiers] » (7 v°) ; — Pièces relatives à Montargis, s. d., et au comté d'Étampes, 18 mars 1477 (12) ; — État du domaine possédé par Henri IV, lors de son avènement (14) ; — Transaction entre Charles IX et le duc de Nevers [Louis de Gonzague], pour la succession d'Alençon, Fontainebleau, 22 fév. 1563 (17) ; — Remontrances du président Tambonneau au Roi [Louis XIII], sur le don du duché d'Angoulême au comte d'Auvergne [Charles de Valois], 1621 (21) ; — Mémoire du duc de Ventadour au procureur général des Comptes, sur la terre d'Annonay (24 v°) ; — « Que la seigneurie de Lumes, près Mézières, est de la souveraineté de France », 1567-1607 (26 v° ; cf. 122 et suiv.) ; — Sur la protection de Sedan (29) ; — « Des dotz et douaires de[s] Roynes, apanage des puisnez et dot des filles de France » (30) ; — Confirmation, par Henri IV, de la dot de la reine Marguerite, Paris, 29 déc. 1599 (35) ; — « Droitz prétenduz par M. le comte de Montpensier sur les duchez de Bourbonnois et d'Auvergne [et] contez de Forest » (37) ; — Plaidoyer de [François] de Montholon pour Charles de Gonzague, duc de Nevers, contre le procureur du Roi de l'ancien domaine de Navarre et François Hurault, sieur de Maisse, au sujet des droits hypothécaires du duc sur partie des biens de la succession d'Alençon (38) ; — Mémoire sur le règlement d'âge pour les officiers de la Chambre des comptes (50) ; — « Justiffication faite par Me Jehan Dofay sur les actions et discordz et querelles d'entre le Roy et... Marie, duchesse et vraie héritière de Bourgogne, et des pais, terres et seigneuries qui sont à elle escheuz par feu Mr le duc Charles, son père », avec une réfutation par Jérôme Luillier (53, 110 et 148) ; — « Si la prescription a lieu entre les princes souverains », par Pierre Dupuy (106 v°) ;

    Notes sur la vicomté de Béarn (126) ; — Acte de vente, par Guillaume de Chalon à Louis XI, des droits féodaux de la principauté d'Orange, 9 juin 1475 (127) ; — Vidimus, par Philippe de Valois (Thiers, près Senlis, fév. 1344), d'un diplôme de Pépin le Bref pour une abbaye de Figeac, daté du 6 id. nov. 755, ind. 9 (147) ; — Conclusions de J. Luillier contre les prétentions du duc de Nevers et de la duchesse douairière de Guise [Catherine de Clèves] sur diverses terres provenant de la succession de Foix (154) ; — Lettres de Louis XI en faveur de N.-D. de Boulogne, Hesdin, avril 1478 (164) ; — Lettre de François Ier, relative au châtiment et à la confiscation des biens des criminels de lèse-majesté, Villers-Cotterets, 10 août 1539 (166) ; — Conclusions de J. Luillier contre l'église de Lyon, « que le droit de francz-fiefz et nouveaux acquestz apartient au Roy seul », 1609 (168) ; — Révocation, par Henri IV, de ses lettres patentes du 13 avril 1590, qui ordonnaient que le domaine du Roi lors de son avènement demeurerait distinct de celui de la couronne de France, Paris, juillet 1607 (172) ; avec une harangue de [Jacques] de La Guesle, procureur général du Parlement, sur cette affaire (176) ; — « Remonstrance du procureur général du Roy, sur les lettres obtenues par le sieur de Vicose, addressantes à la Chambre aux fins qu'il luy fût permis de faire registrer lesdites lettres, ensemble les contracts d'acquisition faicte des terres, seigneuries et baronnies y contenues, et les foy et hommage qu'il a faicts, et les adveuz et dénombrement qu'il a baillez en la Chambre des comptes de Nérac » (187) ; — Lettres de Charles VI, portant cession à Jean de Croy, grand bouteiller de France, de la châtellenie de Beaurain, en récompense de Gandelus et de Mutry, Paris, 28 janv. 1412 (191) ; — Pièce relative à l'acquisition de la ville d'Antibes, cédée à la Couronne par Charles de Lorraine, duc de Mayenne, Henriette de Savoie, sa femme, et Alexandre Grimaud, sieur de Caynes et de Salles, 1608-1613, copie authentique (195 ; cf. 207 et 213) ; — Surles droits royaux au duché de Touraine, extrait de registre de temporalitatibus (202 et 212) ;

    Ratification du traité conclu à Senlis entre Louis XI et François, duc de Bretagne, Nantes, 5 nov. 1475 (219) ; — Mémoire sur le droit d'aubaine (223) ; — Traité de Madrid, 14 janv. 1526 (225) ; — Traité de Crespy, 18 sept. 1544 (251) ; — « Abrégé de la recepte et despence que Me Thomas Guyot, cy devant adjudicataire général des gabelles de France, estoit tenu faire en l'année 1629... » (264 v°) ; — Renouvellement de l'alliance avec les Suisses, 1584 (267) ; — Réunion de la vicomté de Châtellerault à la Couronne, Plessis-lez-Tours, déc. 1482 (273) ; — Lettres de Henri III, relatives au douaire de la reine Élisabeth, duchés d'Auvergne et de Bourbonnais, Poitiers, 22 août 1577 (275) ; — Transaction entre Charles IX et Renée de France, duchesse de Ferrare, touchant Nemours et Montargis, Villers-Cotterets, 24 déc. 1570 (279) ; — Transaction entre François Ier, d'une part, Antoine, duc de Lorraine, et Renée de Bourbon, sa femme, soeur du connétable, pour la succession de Bourbon, 16 juin 1529 (292) ; — Conclusion de J. Luillier contre le duc de Nevers [Charles de Gonzague], au sujet de Sainte-Menehould (298) ; — « Mémoire pour dresser des instructions pour les frontières et lieux contentieux » (302), — suivi de remontrances du procureur du Roi à Mouzon, au sujet des prétentions du duc de Lorraine sur divers villages de la frontière, 28 juillet 1609 (308 et 322), — et d'autres pièces relatives à Mouzon et à Vailly, 1379 et 973 (318 et 323) ; — Avis de J. Luillier sur la question de savoir si le Roi est sujet ou non à contribution (310), suivi d'un avis des gens du Roi de la Cour des aides sur la même question, 1611 (314) ; — Réplique du procureur général : « qu'il y a retrait féodal en païs de droit escrit » (325) ;

    Lettres de Louis XIII, concernant l'apanage de Gaston, duc d'Orléans, Nantes, juillet 1626 (329 et 332) ; — Contrats de mariage, entre Gaston, duc d'Orléans, et Marie de Bourbon-Montpensier, Nantes, 5 août 1626 (334 v°) ; entre Catherine de Médicis et Henri, duc d'Orléans, Marseille, 27 oct. 1533 (339) ; entre Henri, roi de Navarre, et Marguerite de Valois, Paris, 17 août 1572 (343) ; — Donation du duché de Vendôme à César, fils légitimé de Henri IV, Nantes, 15 avril 1598 (349 ; cf. 353) ;

    Contrats de mariage entre César, duc de Vendôme, et Françoise de Lorraine-Mercoeur, Fontainebleau, 16 juillet 1608, copie authentique (357) ; — entre Henri de Montmorency-Dampville, fils du connétable, et Maria Felice Orsini, fille du duc de Bracciano, 25 nov. 1612 (367) ; — entre Charles Ier, roi d'Angleterre, et Henriette-Marie de France, 8 mai 1625 (371) ; — entre Marie de Médicis et Henri IV, 25 avril 1600 (375) ; — entre Catherine de Bourbon, soeur de Henri IV, et Henri, prince de Lorraine et duc de Bar, 5 avril 1598 (379) ; — entre Louise de Lorraine et Henri III, Reims, 14 fév. 1575 (381) ;

    « Articles et conventions arrestées en Espagne par Mr le duc de Mayenne, assisté de M. de Puissieux et M. de Vaucelas, avec le sieur duc de Lerme, sur le mariage du roy Louis XIII avec l'infante, dame Anne, princesse d'Espagne », Madrid, 20 août 1612 (383) ; etc.

Intervenant

Sujets et thèmes

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  • ALENÇON -- Duché. Succession
    ANGOULEME -- Comté, puis duché
    ANGOULEME (Charlotte de Montmorency, femme de Charles de Valois, duc D')
    ANNE D'AUTRICHE, reine de France -- Mariage, contrat, dot, douaire, etc
    ANNONAY (Ardèche) -- Mémoires concernant cette terre
    ANTIBES (Var) -- Documents divers concernant cette ville
    AUBAINES, AUBAINS -- Droit d'aubaine
    AUVERGNE -- Duché. Douaire d'Élisabeth d'Autriche
    AUVERGNE (Charles de Valois, duc d'Angoulême, comte D'), comte de Clermont, de Ponthieu, de Lauraguais et d'Alais, fils naturel de Charles IX -- Don à lui fait
    BAR (Catherine de Bourbon, princesse de Navarre, duchesse de Lorraine et DE), soeur de Henri IV -- Mariage
    BEARN -- Documents sur ce pays
    BEAURAIN (Pas-de-Calais) -- Pièces concernant cette châtellenie
    BOULOGNE-SUR-MER -- Église Notre-Dame
    BOURBON, BOURBONNAIS -- Duché de Bourbon
    BOURBON (Charles II, duc DE), connétable de France -- Succession
    BOURBON (Renée DE), duchesse de Lorraine, soeur du connétable -- Transaction avec François Ier (1529)
    BOURGOGNE (Marie, duchesse DE), fille de Charles le Téméraire -- Mémoire en sa faveur
    BRETAGNE (François II, duc DE) -- Traités, transaction par lui faits ou ratifiés
    Catherine de Médicis
    CHALON (Guillaume DE), prince d'Orange
    CHAMBRE DES COMPTES DE PARIS -- Lettres à elle adressées
    CHAMBRE DES COMPTES DE PARIS -- Officiers
    CHARLES Ier, roi d'Angleterre -- Mariage avec Henriette-Marie de France
    CHARLES VI, roi de France -- Cession par lui faite
    CHARLES IX, roi de France -- Érection du comté de Penthièvre en duché, du comté de Rethel en pairie, du duché d'Uzès en pairie
    CHARLES IX, roi de France -- Transactions
    CHATELLERAULT (Vicomté, puis duché-pairie de) -- Réunion à la couronne
    CREPY-EN-LAONNOIS (Aisne) -- Traité signé en cette ville (1544)
    CROY (Jean DE) -- Cession à lui faite par Charles VI, de la châtellenie de Beaurain
    DOMAINE DE LA COURONNE -- Documents divers
    DOMAINE DE LA COURONNE -- Etat du domaine possédé par Henri IV à son avènement
    DOMAINE DE LA COURONNE -- Suppression de la distinction entre le domaine du roi et celui de la Couronne
    DROITS -- Droits du roi sur le duché de Touraine
    DUCHES -- Duchés-pairies ; érection, pièces les concernant, réunion à la couronne
    DUPUY (Pierre) -- Mémoires et notes juridiques. « Si la prescription a lieu entre princes souverains »
    ÉLISABETH D'AUTRICHE, reine de France, femme de Charles IX -- Douaire
    ÉTAMPES -- Comté
    FERRARE (Renée de France, duchesse DE) -- Transactions par elle passées
    FIGEAC (Lot) -- Abbaye
    FOIX (Maison et pays de)
    FOREZ (Comté de)
    FRANCE -- Frontières
    FRANCE -- Maison de France : rois, reines, princes du sang, etc
    FRANÇOIS Ier, roi de France -- Érection des comtés d'Angoumois, Beaumont, Chartres, Châtellerault, Guise, Montpensier, Nevers, Vendôme, en duchés
    FRANÇOIS Ier, roi de France -- Lettres et actes émanés de lui
    FRANÇOIS Ier, roi de France -- Transactions par lui faites
    GANDELU (Aisne) -- Pièces concernant ce lieu
    GONZAGUE (Louis DE), prince de Mantoue, duc de Nevers -- Transaction entre Henri IV et lui pour Alençon
    GONZAGUE-CLEVES (Charles II DE), duc de Mantoue et Montferrat, de Nevers, gouverneur de Champagne et de Brie
    GRIMALDI (Alexandre), sieur de Caynes et de Salles -- Cession par lui faite de la ville d'Antibes à la Couronne
    « GUILLANNETE » (Jean), procureur du roi en Lauraguais -- Mémoire à lui adressé sur le comté de Comminges
    GUISE-EN-THIERACHE (Aisne) -- Comté puis duché-pairie de Guise
    GUISE (Catherine de Clèves, comtesse d'Eu, duchesse DE) -- Conclusions contre elle
    GUYOT (Thomas), adjudicataire des gabelles -- Recette et dépense pour 1629
    HENRI II, roi de France -- Mariage
    HENRI III, roi de Pologne, puis de France -- Documents divers le concernant
    HENRI III, roi de Pologne, puis de France -- Contrat de mariage
    HENRI III, roi de Pologne, puis de France -- Lettres et actes divers émanés de lui
    HENRI IV, roi de France -- Pièces diverses
    HENRI IV, roi de France -- Mariages, avec Marguerite de Valois
    HENRI IV, roi de France -- Mariage avec Marie de Médicis
    HENRIETTE-MARIE DE FRANCE, reine d'Angleterre -- Mariage avec Charles Ier
    HURAULT (André-Paul), sieur de Maisse, conseiller d'État, ambassadeur -- Plaidoyer contre lui
    HURAULT (François), sieur de Maisse -- Plaidoyer contre lui
    LA GUESLE (Jacques DE), sieur de La Chaux, procureur général au Parlement de Paris -- Discours
    LESE-MAJESTE (Crime de) -- Procédure en pareil cas
    LEVIS (Anne DE), duc de Ventadour -- Mémoire par lui fait
    LEVIS (Marguerite de Montmorency, femme d'Anne DE), duchesse de Ventadour -- Donation à elle faite
    LORRAINE (Antoine, duc DE), de Calabre et de Bar, dit le Bon -- Transactions par lui faites
    LORRAINE (Henri II, duc de Bar et DE) -- Mariage avec Catherine de Bourbon
    LORRAINE (Henri II, duc de Bar et DE) -- Prétentions
    LORRAINE (Renée de Bourbon-Montpensier, duchesse DE), soeur du connétable -- Transaction avec François Ier (1529)
    LOUIS XI, roi de France -- Lettres et actes divers émanés de lui [non de Louis VII]
    LOUIS XI, roi de France -- Traités
    LOUIS XI, roi de France -- Vente à lui faite
    LOUIS XIII, roi de France -- Lettres et actes émanés de lui
    LOUIS XIII, roi de France -- Mariage
    LOUIS XIII, roi de France -- Remontrances à lui adressées
    LOUISE DE LORRAINE-VAUDEMONT, reine de France -- Contrat de mariage avec Henri III
    LUILLIER (Jérôme), maître des requêtes, puis procureur général aux Comptes -- Avis par lui donné, copies, notes, etc.
    LUILLIER (Jérôme), maître des requêtes, puis procureur général aux Comptes -- Recueils historiques par lui formés
    LUMES (Ardennes) -- Droits du roi sur cette seigneurie
    LUZARCHES (Seigneurie de)
    LYON (Rhône) -- Église
    MADRID -- Traité de Madrid
    MARGUERITE DE VALOIS, reine de Navarre, puis de France -- Dot, douaire
    MARGUERITE DE VALOIS, reine de Navarre, puis de France -- Mariage
    MARIE DE MEDICIS, reine de France -- Mariage
    MAYENNE (Charles de Lorraine, duc DE) -- Cession par lui faite
    MAYENNE (Henri de Lorraine, duc DE)
    MAYENNE (Henriette de Savoie, duchesse DE) -- Cession par elle faite
    MONTARGIS (Loiret) -- Actes divers s'y rapportant
    MONTARGIS (Loiret) -- Transaction à son sujet
    MONTCORNET (Ardennes) -- Mémoire sur les seigneurs de Montcornet
    MONTHOLON (François III DE), avocat au Parlement de Paris -- Plaidoyers
    MONTMORENCY (Charlotte DE), duchesse d'Angoulême -- Don à elle fait
    MONTMORENCY (Henri II, duc DE), maréchal de France -- Contrat de mariage avec Maria-Felice Orsini
    MONTMORENCY (Henri II, duc DE), maréchal de France -- Don de ses biens à Condé et aux duchesses d'Angoulême et de Ventadour
    MONTMORENCY (Marguerite DE), duchesse de Ventadour -- Donation à elle faite (1633)
    MONTPENSIER (Comté, puis duché de)
    MONTPENSIER (Louis II de Bourbon, duc DE), prince de La Roche-sur-Yon -- Droits par lui prétendus
    MONTPENSIER (Marie de Bourbon, duchesse DE), femme de Gaston, duc d'Orléans -- Fiançailles et mariage
    MOUZON (Ardennes) -- Documents divers concernant cette place
    MUTRY (Marne)
    NEMOURS (Seine-et-Marne) -- Transaction au sujet de ce lieu
    NERAC -- Chambre des Comptes
    NEVERS -- Comté. Son érection en duché-pairie
    NICE -- Comté
    ORANGE (Guillaume de Chalon, prince D')
    ORLEANS (Gaston, duc d'Anjou, puis D'), frère de Louis XIII -- Apanage
    ORLEANS (Gaston, duc d'Anjou, puis D'), frère de Louis XIII -- Mariages avec Marie de Bourbon, duchesse de Montpensier
    ORLEANS (Gaston, duc d'Anjou, puis D'), frère de Louis XIII -- Pension à lui accordée
    ORSINI (Maria-Felice) -- Contrat de mariage avec Henri de Montmorency-Dampville
    PEPIN LE BREF -- Chartes et diplômes
    PHILIPPE VI DE VALOIS, roi de France -- Vidimus par lui donnés
    PINEY -- Duché et seigneurie
    RETRAIT FEODAL -- Retrait féodal en pays de droit écrit
    SAINT-VALLIER (Louis III de Poitiers, sieur DE) -- Mémoire contre lui
    SAVOIE -- Mémoires la concernant
    SEDAN (Ardennes) -- Protection de cette ville
    SUISSE -- Traités divers conclus avec d'autres pays
    TAMBONNEAU (Le président) -- Remontrances à Louis XIII
    TOURAINE -- Duché. Droits du roi
    TRESOR DES CHARTES -- Registres
    VAILLY (Aisne) -- Pièces s'y rapportant
    VALENTINOIS -- Comté, puis duché
    VENDOME (Comté, puis duchépairie de)
    VENDOME (César, duc de Beaufort, puis duc DE), fils de Henri IV et de la belle Gabrielle -- Mariage
    VENDOME (Françoise de Lorraine, duchesse de Mercoeur et DE) -- Contrat de mariage avec César de Vendôme
    VICOZE ou BISSOUZE (Raimond), secrétaire du roi de Navarre -- Remontrance au sujet de lettres par lui obtenues

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