Épinal. Archives départementales des Vosges, 15 H 12

Numérisations

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Source des données : FranceArchives

  • Description(s) : (Liasse). 5 pièces parchemin, 1 pièce papier. —Echange entre Dominique Colin, religieux de Morimond et prieur de Droiteval, diocèse de Toul, et Philippe de Frainel, écuyer, seigneur dudit lieu. Le prieur reçoit le quart des dîmes de Martinvelle, diocèse de Besançon, et donne en contre-échange vingt-neuf resaux d’avoine et deux chapons qui lui étaient dus annuellement à Domèvre (1488, 3 juin). Original parchemin. — Approbation de cet échange par Jacques de Livron, abbé de Morimond, et par Jehan, abbé de Citeaux (1488, 18 et 14 juin). Original autrefois scellé. — Copie collationnée (1701) de ces deux pièces. — Pièces d’un procès (sentences, arrêts), entre le curé d’Attigny, administrateur du prieuré de Droiteval et le curé de Martinvelle, au sujet des dîmes (1700-1701).

Intervenant

Autres intervenants

  • Ordre de Cîteaux (1098-.... ; ou cistercien) (Source : FranceArchives)

Sujets et thèmes

Source des données : FranceArchives

  • Institution monastique
  • Fiscalité directe d'Ancien Régime
  • Temporel ecclésiastique
  • Baux ruraux
  • Catholicisme
  • Decision de justice

Sources des données