Paris. Bibliothèque de la Sorbonne, MSAUC 3. Liasse 2. Pièce A.9.c

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Manifeste IIIF

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  • Au verso : « Publiées en jugement ou Chastellet de Paris [...] le samedi xxviiie jour d'aoust mil IIIIc xxiii ». En marge du texte, mention de transcription dans les registres de la Chambre des comptes conformément à la déclaration du Roi du 14 mars 1741 et l'arrêt de la Chambre du 21 mars 1768.
    Fait partie d'un ensemble de 12 pièces, dans : « Confirmations de privilèges royaulx accordez en général à l'Université », 1307-1563
    Dans : "Pièces relatives à l'université de Paris : règlements et statuts, confirmations de privilèges, prérogatives des maîtres, 1307-1572"

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