Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9796

Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9632-9826
Titre attesté :
- 165 Pays divers.
Autre libellé du document :
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, NAF 9796
- Paris. BnF, NAF 9796
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Composition :
- 129 feuillets.
Reliure :
- Reliure veau rac., aux armes de France et de Navarre.

Présentation du contenu

Alsace : Mémoire concernant l'établissement d'une chambre souveraine en Alsace. — Procès-verbal pour l'installation de M. le duc Mazariny en l'office de grand bailli d'Haguenau (1662). — Mémoire pour prouver que les dix villes impériales d'Alsace sont sujettes aux droits que le roi lève pour les biens qu'elles possèdent en dehors de leur banlieue ; réponse à des questions proposées à Colbert.

Alsace. -- Conseil souverain, établissement.
Alsace. -- Notes, pièces et recueils divers (Lancelot).
Alsace. -- Préfecture des dix villes impériales, droits.
Haguenau.
Lancelot, Antoine. -- Portefeuilles.