Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Chappée 106

Identifiant Biblissima+ : https://data.biblissima.fr/entity/Q333043

  • Titres attestés :
    • 79 n° pour 84 pièces. Normandie.
    • Accord entre les patrons de la chapelle Saint-Gabriel en l'église de Valognes.
    • Amendes du bailliage de Caux, en la vicomté de Caudebec
    • Amendes et exploits des assises de la vicomté de Conches, taxés par Jean Louvel, lieutenant général d'Adrien de Hangest, bailli et capitaine d'Evreux.
    • Amendes et exploits du bailliage de Caux taxés par Jean Le Carpentier, lieutenant-général de Louis d'Hedouville, bailli de Caux
    • Amendes et exploits taxés au siège de Cany, par Jean Le Queu, et de Michel de Baillon, vicomte de Caudebec
    • Amendes et exploits taxés aux assises de Montivilliers.
    • Amendes et exploits taxés par Louis de La Faye, lieutenant du bailli de Rouen en la vicomté de Pont-Audemer, du 29 septembre 1553 au jour de Pâques suivant.
    • Amendes taxées en la vicomté de Caen, du 29 septembre 1550 au jour de Pâques suivant.
    • Amendes taxées par Michel Vagnel, lieutenant général de Guillaume de Perroy, lieutenant du bailli de Caux, en la vicomté de Caudebec.
    • Arpentage de la forêt de Conches, fait par Pierre Parent, mesureur au bailliage d'Evreux, en la présence de Gilles Le Tellier, lieutenant en la vicomté de Conches, de Robert de Pommereuil, enquêteur et réformateur des eaux et forêts en Normandie.
    • Attache des généraux conseillers des finances, accordant à Léon Patris, élu de Vire et de Condé, de se faire aider durant une année en l'exercice de son office et de recevoir les gages habituels.
    • Aveu rendu à Hugue de Broys, par Richard Bauldry, prêtre, pour des biens sis en la seigneurie du Bosc Roger.
    • Bail d'une pièce de terre sise à Reville, consenti par Pierre Bonnot (?) et François Gosselin, sa femme, à Pierre Haguier, moyennant une rente annuelle de 4 l. t.
    • Bail de deniers provenant du guet de Honfleur, consenti par Guyon Le Roy, vice-amiral de France [capitaine de Honfleur], à Richard Valentin, moyennant 390 l. de fermage annuel.
    • Bail de pièces de terre, sises à Caron, consenti par Olivier de Caron, curé de Saint-Germain-de-La-Lieu, à Jean Lefevre, prêtre, moyennant 8 s. t. 1 géline de rente annuelle.
    • Bail des deniers provenant du guet de la châtellenie de Honfleur, consenti à Jean du Jonquay, dit Chretien, du Torps, par Guyon Le Roy, vice-amiral de France, capitaine de Honfleur, moyennant 400 l. t. de ferme annuelle.
    • Bail à fief d'un hôtel à l'enseigne du Dauphin, consenti par Robert Le Cornu et Jean Le Cornu, chanoine prébendé, son fils, à Robin de Guilleville, bourgeois et marchand de Rouen, et à Guillermine sa femme, moyennant 16 l. t. de rente annuelle.
    • Bail à fief d'une maison avec jardin et d'une pièce de terre, sises à Formigny, consenti par Jean de la Champagne à Richard Dauvray, moyennant 15 s. t., 2 deniers pour pain et 2 chapons de rente annuelle.
    • Bail à fief d'une pièce de terre avec maison et jardin, sise à Caron, consenti par Nicolas de Caron à Bleveys Alain, prêtre moyennant 20 s. t., 1 poule, 10 œufs de rente annuelle et la somme de 21 l. t.
    • Bail à fief d'une pièce de terre, sise à Caron, consenti par Olivier de Caron, curé de Saint-Germain-de-lieue, à Thomas Le Tellier, bourgeois de Saint-Nicolas de Caen, moyennant 4 s. t. de rente annuelle et la somme de 27 l. 10 s. t.
    • Certificat de vie décerné à Sœur Thaïs de Jésus (Lenormand de Villiers) par la supérieure des religieuses de la congrégation de Notre-Dame à Carentan.
    • Collation du prieuré conventuel de Notre-Dame d'Auffray, par Jean du Vivier, conseiller au parliament de Paris, chancelier de l'université, juge et exécuteur de l'indult???? de Paul III, au profit de Valentin Ouvry, religieux profès de l'ordre de Saint-Benoît.
    • Constitution de 60 l. t. de rente, au profit de Nicolas de La Place, élu de Rouen, par les échevins de ladite ville, moyennant la somme de 750 l.
    • Déclaration de Christophe le Cacheux portant que, sur le témoignage de Louis Gueroult, vicaire de Bos-Cachart, Etienne Marquet, trésorier de la paroisse du Bosgouet, Jean Simon, Michault de La Mare, trésoriers de la paroisse de Houppeville, ????Cardin Houchart, sergent dangereux, sera tenu quitte d'une amende de 8 l. 16 s. 8 d. due au roi par Richard du Bosc, Pierre Jahot, Marion Bontemps, Colin Bourdin, Nicolas Duval et autres reconnus trop pauvres pour payer ladite amende.
    • Déclaration de Colin Guibe pour une pièce de terre sise en la vicomté de Domfront, à Henri II d'Albert, et à Marguerite de Valois, roi et reine de Navarre, duc et duchesse d'Alençon.
    • Déposition de témoins présentés par Etienne et Nicolas de Caron, écuyers, à l'encontre de Pierre Hamelin, auteur de dégradations commises en des maisons baillées par lesdits de Caron.
    • Dîmes et fermages dûs à l'abbaye de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
    • Inventaire des papiers trouvés au Manoir d'Anelles, lors du decès de Philippe Chrétien, s. du lieu.
    • Lettre de P[ierre d'Harcourt, s. d'Olonde?] à Pierre d'Harcourt, marquis de Beuvron: "J'ay receu vostre lettre…de toutte affection et quallité de"…
    • Mandement d'Henri III aux gens tenant la Cour des Aides à Rouen, et aux trésoriers généraux de France à Rouen et à Caen, leur notifiant qu'il a baillé à Jean Arnault, s. de La Mothe, toutes les aides et quatrièmes perçues en la généralité de Rouen et de Caen, moyennant 101712 écus 11 s. 6 d. t. par année et une avance de 157000 écus, remboursables au denier 12, sur les deniers de la dite terme.
    • Mandement d'Henri III, confirmant les privilèges des bouchers de Caen, dont les titres ont été perdus lors de la prise de Caen en 1562.
    • Mandement d'Henri IV aux gens tenant la cour des aides à Rouen, et aux trésoriers généraux de France à Caen, leur enjoignant de recevoir le serment de Jacques Toutain, pourvu de la charge de président en l'élection de Falaise.
    • Mandement de Charles IX enjoignant au prévôt des marchands et aux échevins de Paris de rayer sur le rôle Jessé de Bauquemare, maître ordinaire des requêtes de l'Hôtel, porté sur le rôle de Rouen
    • Mandement de François 1er au premier huissier du Parlement de Rouen, lui enjoignant d'ajourner Mathieu de Quincarnon, et al. en la juridiction de la table de marbre à Rouen, sur la doléance de Pierre Bertin, du Trait, qui se plaint d'avoir été injustement taxé de la somme de 20 l. pour avoir fait partir des bêtes en la forêt du Trait.
    • Mandement de François Ier enjoignant aux vicomtes de Caen, Bayeux, Falaise et Vire d'ajourer aux prochains jours du bailliage de Cotentin les juges qui ont fait tort à Jean Beton, écuyer à la requête de Guillaume de Villiers.
    • Mandement de François d'Alegre, comte de Joigny, grand maître enquêteur et général reformateur des eaux et forêts, enjoignant au premier huissier du parlement, sergent desdites eaux et forêts, d'ajourner à comparoir devant la table de marbre à Rouen Adrien de Noyon, lieutenant d'un maître particulier des eaux et forêts pour répondre de la doléance qui a été faite contre lui par Jean Dyneumesnil, écuyer.
    • Mandement de Guillaume Danoy, lieutenant en la capitainerie de Honfleur, enjoignant de Pierre Auboult, receveur des deniers de la ville, de payer les 50 s. t. qui sont dûs à Pantaclon Malais, armurier, pour l'entretien des armes en l'Hôtel de ville.
    • Mandement de Henri III, enjoignant au bailli de Caen de faire observer les lettres de Charles IX données au profit du bureau des pauvres et contagieux de ladite ville
    • Mandement de Jérôme Le Picard, lieutenant-général criminel au bailliage de Caen, enjoignant au receveur du domaine de Caen de payer 81 l. 15 s. t. à Pierre Le Roy, pour avoir conduit Colas Davy, Guillaume Roye, Etienne Boullaye, Léon et Gilles Got, des prisons de Caen à la conciergerie du Parlement à Rouen.
    • Mandement de Pierre André, écuyer, lieutenant général du bailli de Caen, tenant les assises de Bayeux, ajournant aux Jeudi de la quinzaine suivante, les parents défaillant à la présente convocation des enfants mineurs de Richard de Sémilly, à la requête de Jacques de Chantelou tuteur desdits enfants, pour déliberer s'il fallait ou non continuer les procès intéressant les mineurs.
    • Mandement des généraux conseillers des finances au grenetier du grenier à sel de Caudebec, lui enjoignant de donner 2 minots de sel à Nicolas de Harbouville, archer.
    • Mandement des généraux conseillers des finances, enjoignant au grenetier du grenier à sel de Vernon et de la chambre à sel des Andelys de vendre, à raison de 24 l. t. le muid, les 19 muids qui ont été entreposés en ladite chambre, non compris les droits revenant aux bourgeois et habitants de Vernon sur la vente de chaque muid.
    • Partage entre Laurent Bouchard, s. de Caudecotte, époux de feue Marie du Jardin, d'une part, et Charles Romé, s. du Thuit époux de Catherine du Jardin, d'autre part, de biens dépendant des successions de Joachim du Jardin et de Marie Le Roulx sa femme et de Jean-Louis Le Roulx, parents et oncle maternel desdits Catherine et Marie.
    • Pièce de procédure portant aux prochains plaids de la seigneurie du Buret le procès pendant entre Jean Piquet et Jean Suchard.
    • Pièces relatives à l'aveu rendu au roi pour la seigneurie de La Haye-Malherbe, sise en la vicomté du Pont-de l'Arche par Barnabé de Fayolle, abbé de Notre-Dame de Royaumont.
    • Procuration donnée par D. Julien Legoux, prieur de Biloché, à D. Gilles Didoin, prieur de la Couture du Mans, pour payer les droits dûs à l'évêque et passer nouvelle reconnaissance pour eux.
    • Procuration donnée à Jean Riollet, l'aîné par Jacques et Claude Causart, seigneurs ?? de Vareilles, et archers de la compagnie de Leoun d'Orléans, duc de Longueville et comte de Saint-Paul, pour recevoir la somme de 33 écus et 1/3 d'écus représentant leurs gages.
    • Présentation faite à Bernardin de Saint-François, évêque de Bayeux, par Arthur de Cossé, évêque de Coutances, et abbé du Mont-Saint-Michel, au péril de la Mer de Jean Endeline, à la curé de Saint-Jean de Domjean, vacante par la résignation de Guillaume Endeline.
    • Présentation faite à René II de Daillon du Lude, évêque de Bayeux, par Alfonse II, duc de Ferrare, jouissant des droits du roi aux vicomtés de Caen, Bayeux et Falaise, de Michel Bunel à la cure de Vierville, vacante par la résignation de Marin Leroux.
    • Présentation à l'évêque de Bayeux de Thomas Jean, prêtre du diocèse de Coutances à la cure de Saint-Vigor de Reviers, par Annibal Milhno, gouverneur et procureur général d'Alfonse II, duc de Ferrare, jouissant des vicomtes de Caen, Bayeux, et Falaise.
    • Présentation à l'évêque de Bayeux par Charles d'Harcourt, baron de la Mote, de Jacques Bonenfant, à la chapelle Sainte-Madeleine de Culey-le-Patry, vacante par la mort de Jean Busnel.
    • Publication par Charles de Bourgueville, lieutenant du bailli de Caen, de l'ordonnance réglant en la ville de Caen les métiers de cuisinier et patissier.
    • Quittance de 30 l. t., délivrée par Guillaume de La Lande, receveur-général des Finances en Normandie à Guillaume Le Chevallier, bourgeois de Caen, ladite somme ayant servi à l'achat de la ferme du ? De Cristot, en l'élection de Caen.
    • Quittance de 4 l. p., délivrée à Jean Courault, receveur ordinaire du domaine en la vicomté de Gisors, par Jean Maugier, prieur de Saint-Michel-de-Vernonnet.
    • Quittance de 7863 l., délivrée par les religieux de Notre-Dame des Auges, à Jeanne Gervaise fille de feu François Gervaise, ladite somme représentant le principal d'une rente amortie de 436 l. 16 s. 8 d.
    • Quittance de 80 l. t., délivrée par Louis Le Brun, s. de Sallevelles, à Jean Lalemant, receveur général des finances en Normandie, ladite somme étant due audit Louis pour avoir dirigé la déplacement des garnisons de Caen et Falaise à Louviers, Elboeuf, le Neubourg, Brionne et Saint-Phibert, puis à Passy, Vandreuil, Taurville et Daubeuf.
    • Quittance de la dite somme [au dos]
    • Rachat de ladite rente [au dos]
    • Reconnaissance donnée par Bertrand Daliron à Jeanne Le Lepreu, femme de François de Saint-Mars, pour deux pièces de terre sises à Pomeret.
    • Reliefs faits par Quentine Hulot, pour Pasquier, Pierre, Marguerite, Jeanne et Martine Becquet, ses enfants et par Jean Hulot, de Bernay pour Antoinette Hulot, sa fille, reçus par Jean Carpentier.
    • Renvoi par devant le s. de Beuzeville, commissaire du roi sur le "fait des deniers de l'augmentation de sa gendarmerie", prononcé par Raoul Le Daim, l'un des gardes des monnaies de Saint-Lô, à la requête de Michel Le Rebours, ouvrier des monnaies de Saint-Lô, s'opposant à la taxation dont il a été l'objet malgré son privilège d'exemption.
    • Retrait de deux pièces de terre, sises à Tournay, exercé par Benoît des Forges, à l'encontre de Pierre Fortin, bourgeois de Falaise.
    • Retrait exercé moyennant 100 l. t. par Gilles de Caron, s. de Putet, à l'encontre de Jacques de Caron, son oncle, sur les droits que celui-ci avait acquis de Jean de Cordouan, ayant droit de retraire la seigneurie de Caron qui avait été rendue par Olivier de Caron, curé de Saint-Germain de la Lieue, à Jean Lefèvre, le 4 février 1536 (n. st.).
    • Retrait lignagier, exercé à l'encontre de Pierre Le Vaillant, s. de Benneville, par Henri Auffry et Perrine Le Chantre, sa femme, héritière de Jean Le Chantre l'aîné.
    • Rôle des amendes perçues au Parlement de Rouen (fragment).
    • Rôle du fouage en la paroisse de Littry
    • Rôle du fouage en la paroisse de Notre-Dame de Blaguy.
    • Rôle du fouage en la paroisse de Saon
    • Rôle du fouage en la paroisse de Tessy
    • Rôle du fouage en la paroisse du Breuil
    • Sentence de Guillaume Esmengard, s. de la Prévostière, dispensant François Lamperière, teinturier, bourgeois de Breteuil, de l'amende à laquelle l'avait condamné Jacques Prévost, franc-jugeur en la forêt de Breteuil, sur l'exploit de Claude Soullain, sergent en la garde de Bellelande.
    • Sentence rendue aux plaids de Brosville, par Adrien Lemoyne, condamnant Jacques Souche, et Guillaume Le Prevost, à payer le 38 s. d'arrérages de rente qui sont encore dûs à Jean Bridou, prieur de l'Hôtel-dieu d'Evreux.
    • Sentence rendue par Jean Morice, lieutenant général du bailli du Cotentin, tenant les assises de Coutances, accordant aux religieux de l'Hôtel-dieu de Coutances de savoir les raisons allégués par eux en réponse aux suppliques de Guillaume de Drosay, s. de Saussay.
    • Sentence rendue par Robert Duviers, lieutenant général du bailli de Gisors, accordant compulsoire à Pierre de Givry pour contraindre Jean de Monbuies (?) à délivrer toutes les pièces qui lui seront demandés par Pierre de Givry et condamnant ledit Pierre à une indemnité de 15 s. t. à l'égard de la fille de défunt Guillaume Daniel.
    • Supplique adressée par Thomas de Quillebec, des frères mineurs, garde du couvent de Valognes, à Bernardin de Saint-François, évêque de Bayeux pour obtenir la permission de prècher et de confesser dans les limites dudit diocèse, ainsi que Raoul Tiercelin, Marin Louet, Antoine Le Fillastre, religieux profes du même ordre.
    • Transaction entre Michel Fontaine pour lui et ses frères, héritiers de Bertaut Fontaine, bourgeois de Lisieux, chargés de garantir pour les enfants mineurs de Guillaume de Bordeaux, d'une part, et Jean Jullienne et Catherine, veuve de Robert Le Gallier, d'autre part, en vertu de laquelle lesdits Jullienne et Cathérine s'engagent à payer les arrérages et une suite de 10 l. t. aux héritiers dudit de Bordeaux auxquels elle avait été vendue par ledit Bertaut Fontaine.
    • Transactions entre Guillaume de Drosay, s. de Saussay, d'une part, et les religieux de l'Hôtel-dieu de Coutances, d'autre part, en vertu duquel lesdits religieux se reconnaissant sujets dudit Guillaume pour les terres qu'ils possèdent au Mesnil-Boutery et promettent de lui payer 50 écus d'or de dépens.
    • Vente consentie par Jean du Vivier, marchand bourgeois de Rouen à Jean de Henriot, écuyer de tous les droits qui avaient été cédés par Pierre de Sauxey audit du Vivier, ladite vente conclu moyennant 360 l. t.
    • Vente d'une pièce de terre sise à Clinchamp, consentie par Denis Porquet et Guillemine de Laulne, sa femme, à Gilles de Gometz, moyennant 20 l. t.
    • Vente d'une pièce de terre, sise à Colleville-sur-mer, consentie par Pierre et Noel Dufort, à Olivier Le Grain, moyennant 100 s. t.
    • Vente de 100 s. t. de rente, consentie par Olivier de Caron, prêtre à Jean Lefèvre de Caron, moyennant 50 l. t.
    • Vente de 25 l. t., à prendre sur la ville de Rouen, consentie par Pierre Rocque, s. des Genestais, Ottoman Bigot, Jean Voisin, François Garin et Jean Costard, échevins de la ville, à Robert Deschamps, s. du Réel, moyennant 250 l. t.
    • Vente de pièces de terre consentie par Pierre Rouzée, à Guillaume de Bourgneville, bourgeois de Caen, moyennant la somme de 16 l. t.
    • Vente par Claude de Lorraine, duc d'Aumale, d'une rente annuelle de 650 l. t. à Perrette de Monthelon, veuve de Raoulin Parent, ? maître drapier de Paris, moyennant 6500 l. t.
    • Vidimus, sous le scel des obligations de la vicomté de Bayeux, d'un bail à fief consenti pour une maison avec jardin, et une pièce de terre, sises à Loucelles, consenti par Guyot Chretien, écuyer, à Jean Le Goupil, moyennant 7 l. t., 3 poules, 30 œufs, 13 boisseaux de froment de rente annuelle et en outre la somme de 40 l. t.
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Chappée 106
    • Paris. BnF, Chappée 106
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Langues : latin, français
  • Date de fabrication :

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BnF Archives et manuscrits

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Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Collection Julien Chappée

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