Épinal. Archives départementales des Vosges, 41 H 73

Identifiant Biblissima+ : https://data.biblissima.fr/entity/Q433292

Numérisations

Manifeste IIIF

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Présentation du contenu

Source des données : FranceArchives

  • Description(s) : (Liasse). 6 pièces parchemin, 20 pièces papier. — Pièces de procédures relatives aux contestations avec les habitants de Mont-lès-Neufchâteau au sujet du droit de vaine pâture, de l'exemption du fermier du Rainval des impositions au rôle de Mont, de l'abornement et de la distinction du ban de Rainval.

Autres intervenants

  • Ordre des clarisses (ou de Sainte-Claire, ou des Pauvres Dames) (Source : FranceArchives)

Sujets et thèmes

Source des données : FranceArchives

  • Baux ruraux
  • Droits d'usage forestiers
  • Catholicisme
  • Institution monastique
  • Temporel ecclésiastique

Sources des données