Bourg-en-Bresse. Archives départementales de l'Ain, H 160

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Titre attesté :
- Procès entre l'abbaye d'Ambronay et le sieur Girard de la Serpolliére, qui contestait le payement de certains cens et servis par lui dus sur des fonds qu'il tenait mouvants du monastère.
Autre libellé du document :
- Archives départementales de l'Ain, H 160
- Bourg-en-Bresse. Archives départementales de l'Ain, H 160
Conservé à : Bourg-en-Bresse. Archives départementales de l'Ain
Date de fabrication :
- 1453 - 1690 (Source : FranceArchives)

Numérisations

Manifeste IIIF

Numérisation intégrale

Source des données : FranceArchives

Description(s) : Production d'actes de reconnaissance de 1453, 1456 et 1480. - Arrêt du 17 juillet 1698 émané du Conseil souverain de Dombes, les fonds contestés étant sur Chalamont, qui est favorable aux prétentions des religieux. - Pièces de la procédure.

Liasse
Nombre d'éléments : 1 pièce, parchemin ; 23 pièces, papier.

Source des données : FranceArchives