Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Chappée 107

Biblissima+ Identifier: https://data.biblissima.fr/entity/Q333109

  • Attested titles :
    • (manquante)
    • 85 n° pour 105 pièces. Normandie.
    • Amendes de la forêt de Brotonne.
    • Arrêt du conseil d'état déchargeant Simon Cuvier de la Bussière, abbé de Saint-Sauveur de l'amende du quatruple frappant une vente de bois faite sans la permission du roi.
    • Attestation de Léonor Goyon de Matignon, évêque-comte de Lisieux, certifiant que Nicolas Greslebin est vicaire à Saint-Germain de Lisieux.
    • Attestation donnée par Léonore de Matignon, supérieur des Bernardines de Thorigny, certifiant que [N.] Le Mière, prêtre de Thorigny a célébré la messe et préché en l'église desdites Bernardines.
    • Aveu de Louis Garden, curé de Croville, aux religieux de Notre-Dame du Vœu à Cherbourg.
    • Aveu rendu aux religieux de Saint-Sever pour la vavassorie aux Proux sise en la paroisse de Moles, par Olivier Desmares, bourgeois de Bayeux, époux de Madeleine Eudes.
    • Aveux rendus à Fougues de la Champagne, pour les biens sis à Formigny par Jean Hardy, Richard du Douet, Richard de Bernesq.
    • Bail de la forge de Gloire, consenti par Louis Berryer à Jacques de Loulay, receveur du domaine d'Alençon, moyennant 10500 l. t. de fermage annuel.
    • Bail de la maison de l'Intendance consenti par François Duremare, procureur au bailliage et comte de la ville du Havre, procureur de Charles Martin, écuyer, s. de Valaudré, brigadier des armées du roi à Michel Begon, intendant de la marine au port du Havre, moyennant 1200 l. par an.
    • Bail à fief d'une pièce de terre sise à Bucel, consenti par Richard de Crestot à Denis de Crestot son neveu, moyennant 10 s. t. et une poule de rente.
    • Certificat de service délivré à Louis-Jean de Marais, caporal en la compagnie destinée à la garde du château du Vieux-Palais de Rouen, par …La Courtade, commandant audit château, capitaine de ladite compagnie.
    • Circulaire de Varin, receveur du district de Bayeux à Jacques Le Viel, receveur des droits supprimés de la commune d'Argouges sous Mosles, lui demandant de verser à la caisse du district audit Jacques les 4 l. 18 s. qui avaient été d'abord remis sur le montant des contributions qu'il avait lui-même perçues.
    • Compte des frais engagés pour la reconstruction d'une loge contre le portail au Pot d'Etain à Guibray, établi à la suite d'une transaction passée le 22 mai 1771 entre le s. Loriot [trésorier de la fabrique de Guibray], le s. Blot, le s. Morin le comte, et Anne-Marie de Robert, veuve du s. Lallemant.
    • Conventions faites entre les religieuses du Bon Sauveur à Saint-Lô et Suzanne du Fresne, portant sur les conditions de son affiliation.
    • Correction faite à l'aveu rendu le 31 août 1602 pour la baronnie de Gacé, par laquelle Florent de Maurey reconnaît à Charles de Matignon le droit de présenter alternativement avec lui à la chapelle Saint-Georges de Gacé.
    • Dessins des tombes de Roger II, et de Gui de Montmirel, tous deux abbés de Monteboucy.
    • Diplôme de bachelier décerné par le doyen de la Faculté de Théologie à Paris, à Jean-François Brevosté, prêtre de Bayeux.
    • Dispositions testamentaires de Eléonore d'Orléans (?), dame de Matignon.
    • Déclaration de revenus de l'abbaye des Blanches faite par Geneviève de la Roque, abbesse du lieu, à l'assemblée générale du clergé convoquée en 1730.
    • Factum pour Messire Charles de Tilly, chbr. Marquis de Blaru, gouverneur…de la ville et chasteau de Vernon et les eschevins de ladite ville, demandeurs et défendeurs, contre Me François Damonville, lieutenant part. du bailly de Gisors, siège dudit Vernon, defendeur et Me Louys Mordant aussi lieutenant au mesme siège intervenant et demandeur et encore contre Messire Charles de Fouilleuse, chevalier, s. de Flavacourt, bailli de Gisors aussi intervenant et demandeur.
    • Facture pour les chanoines réguliers de Saint-Augustin … établis en l'abbaye de Montmorel demandeurs en cassationd'arrest contre Messire Pierre-Daniel Huet, …évêque d'Avranches et Messire Estienne de Beauvais, conseiller au Parlement de Rouen et abbé commandataire de ladite abbaye, deffendeurs.
    • Fragment de censier [?] de la région de Seuilly [?] .
    • Fragment de terrier concernant le domaine royale dans la région de Coutances.
    • Lettre adressée aux trésoriers généraux des finances à Caen, par Gilot, vicomte de Carentan "Vous me faits trop d'honneur…de rester jusques au tombeau!
    • Lettre au chevalier de Laubaride par François-Henri, duc d'Harcourt "J'ai reçu, Monsieur…pour votre département".
    • Lettre au chevalier de Laubaride par François-Henri, duc d'Harcourt "Je vous envoie…m'en accuser la réception".
    • Lettre d'Anne-Pierre, duc d'Harcourt, à Etienne-François, duc de Choiseul. "Sur l'avis, M. le Duc… les facilités qui peuvent dépendre d'eux".
    • Lettre d'affaire de Anne-François d'Harcourt, duc de Beuvron à [N.] "Je reçois, Monsieur… obéissant serviteur".
    • Lettre de Charles-Louis-Hector, marquis d'Harcourt à M. de L'Aubarède. "Je suis très aise???, monsieur…les circonstances parlementaires resteront les mêmes".
    • Lettre de François III d'Harcourt marquis de Beuvron, à ... "J'ecrys à Mr de Monmor…plus qu'homme du monde".
    • Lettre de François III d'Harcourt marquis de Beuvron, à l'abbé de Franqueville "Je vous supplye … avec plus de passion".
    • Lettre de François, duc d'Harcourt à [N.] "Je vois dans le journal…considération la plus distinguée".
    • Lettre de François-Henri duc d'Harcourt au chevalier de Buffon "Vous prouves, Monseur…leurs affaires particulières."
    • Lettre de François-Henri duc d'Harcourt à Mr. de Cessari "Vous m'avez fait esperer…obéissant serviteur".
    • Lettre de Gillonne-Marie Julie de Thury-Harcourt, à l'évêque de Bayeux "Ma mère n'ettant point…Je suis très véritablement".
    • Lettre de Houry de Matignon, maître de camp du régiment de sa majesté, lieutenant général du gouverneur de Normandie aux officiers des troupes de Saint-Lô. "Aiant après…lorsque vous passerez en notre ville".
    • Lettre de Jean-Frédéric Philipeaux, comte de Maurepas - aux sindics de la Pêche, relative aux pèches frauduleuses de harengs qui ont été faits à Fécamp, Honfleur et Le Havre "J ay reçu la lettre …indications plus certaines".
    • Lettre de Louis-Abraham d'Harcourt, abbé de Signy à [N.] pour obtenir le libre passage à Marly des bois qu'il a rendus au s. Gabriel. "J'ai l'honneur de vous envoier…persuadé que j'ai l'honneur d'être…"
    • Lettre de Louis-Jean Robroi, évêque de Coutances à [N] "Vous m'avez semble..respectueux attachement".
    • Lettre de Madeleine de Franquetot de Coignt, femme de Charles d'Harcourt à M. Genas, vicomte de Bayeux. "Un petit mot de votre santé... à madame Genas".
    • Lettre de [Edmée-Charlotte de Brenne, épouse de Marie-Thomas-Auguste, marquis de Matignon] à un cousin… "Je suis convaincu…mil compliments et remerciements".
    • Lettre de [N.] d'Ornac (?) à son neveu "Heureusement … obéissant serviteur".
    • Lettre de [N.] de Bray de Valfresne référendarie en la chancellerie de France, à Claude-Emmanuels-Joseph-Pierre comte de Pastoret : "Comme il est possible…avec une haute considération".
    • Lettre de cachet, envoyée par ? Fontette à M. Genas pour faire arrêter le frère Fleury, chanoine régulier de l'abbaye du Val.
    • Lettre de l'abbé de Blanchelande à M. Geuat, subdélégué à Bayeux. "Je sors de l'hôtel de M. Le Maréchal…et certainement il plaira".
    • Lettres de François-Henri, duc d'Harcourt, au chevalier de Laubarède.
    • Lettres de Noblesse de Charles-Antoine Lefebvre, de Rouen.
    • Lettres de [N.] de Lameth à [N.], relative à la réunion de la commune de Travailles à celle d'Harquency. "Je profite de votre gracieuse obligeance … infiniment distinguée".
    • Lettres de diaconat, décernées par Eustache de Lexeville, évêque de Coutances, à François de Perceval.
    • Lettres de prétrise décernées à Nicolas-Félix Barbey, par Ange-François de Talaru de Chalmaze, évêque de Coutances.
    • Mandement de Jacques Langlois, prévôt de Vernon, rendant exécutoire le contrat de mariage, conclu le 22 août 1628 entre Jean de Bordeaux, s. de La Fresnaye et Marie Le Flament.
    • Mandement de Louis XII, enjoignant aux gens des comptes, président et trésoriers généraux de France à Rouen, de recevoir Nicolas Talon en l'office de receveur général ancien du taillon, vacant par les résignations successives des François et Jacques Gaudin.
    • Mandement de Louis XIII aux gens tenant … leur enjoignant de recevoir sans délai Philppe Housé en l'office nouvellement crée de receveur particulier héréditaire ancien des gabelles au grenier à sel de Vernon.
    • Mandement de Louis XIV au premier huissier ou sergent sur ce regius de signifier l'arrêt rendu le même jour au conseil d'état à la requête des maire et échevins de Caen.
    • Mandement de Louis XIV aux gens du Grand Conseil, leur enjoignant de faire justice aux sieurs??? de Héricy conseiller au Port de Rouen, et Hellay qu'il a renvoyés devant eux.
    • Mandement de Louis XIV enjoignant aux président, lieutenant, élus contrôleurs du grenier à sel en l'élection de Bayeux, d'instituer Jean Carabeuf (?) en l'office de procureur postulant en l'élection et grenier à sel de Bayeux.
    • Mandement de Louis XIV, enjoignant au premier huissier ou sergent sur ce requis d'assigner au conseil le s. Porcher, pour lui signifier que l'arrêt en règlement des juges qui sera rendu entre Marie le Bailly, veuve de Pierre de Marmouse, s. de La Landrière, tutrice de leurs enfants mineurs, d'une part, et Jean Gabriel d'autre part, dans un litige relatif à la terre de Franqueville, lui sera opposable, bien qu'il ne soit pas partie au procès principal, mais à un incident soulevé par la succession du s. Douel, ancien détenteur de ladite terre.
    • Mandement de Louis XIV, enjoignant au vicomte de Pont-L'Evêque de déclarer nul, à la Requête de Pierre Martin, mari de Catherine Delaunay, l'acte du 16 octobre 1682 reconnaissant à Gabriel Delaunoy, frère de la dite Catherine le droit de prendre une rente de 18 l. 16 s. 4 d. sur l'héritage de Geneviève du Vieu, leur mère.
    • Mandement de Louis XV enjoignant à René-Charles-Auguste de Maupeau, garde des sceaux, d'instituer par survivance Alexandre-François Roger en l'office de gouverneur de la ville de Pont-de-l'Arche.
    • Marché conclu entre Henri de Valois, marquis de Flamanville et Pierre Vion, sculpteur et peintre pour le tombeau de François de Valois, marquis d'Escoville.
    • Montre et revue des 146 hommes de guerre à cheval de la compagnon de chevaux légers de la reine, servant sous Louis de Fervacques.
    • Mémoire signifié pour Dame Louise-Renée de Fécamp, veuve de Messire Charles-Bernard Briçonnet, chevalier, s. marquis d'Oisonville et les sieurs Briçonnet, marquis et comte d'Oisonville, frères, appellans contre les héritiers de Me Basly, procureur en la cour intimez et appellans et contre Messire Jean-Baptiste de la Salle, écuyer, lieutenant de vaisseaux du roy...légataire universel de demoiselle Anne-Rose de Briçonnet, deffendeur.
    • Nomination par Jacques de Matignon, comte de Thorigny, de Jean Fleury, procureur fiscal de la haute justice de Thorigny, en l'office de lieutenant général de la baronnie de la Roche Tesson, vacant par la mort de Théodore Hardy.
    • Ordinaire du domaine de la vicomté de Saint-Silvain et du Thuit.
    • Ordonnance de Louis XIV maintenant en possession les détenteurs d'édifier construits sur les remparts des villes, remparts dont l'aliénation avait été prescrite par l'édit du mois de mars.
    • Procuration en blanc, donnée par le général François, duc de Joyeuse, tuteur de Marie de Bourbon, duchesse de Montpensier, pour s'opposer à l'établissement et réception d'officiers de contrôleur de titres etc. en la vicomté d'Auge.
    • Procuration en blanc, donnée par le général François, duc de Joyeuse, tuteur honoraire de Marie de Bourbon, duchesse de Montpensier, pour s'opposer à l'établissement et réception d'un substitut du procureur du roi et de Mademoiselle au siège de Villefranche.
    • Procès-verbal fait par Julien Pasquier, curé d'Alençon, de l'ouverture du caveau de Marguerite de Lorraine, épouse de René, duc d'Alençon. [Note sur Julien Pasquier: Extraite par Julien Chappée, des "Mémoires historiques sur la ville d'Alençon.. Par Odolant Desnos, 2e ed. par M. Leon de la Sicotière, Alençon 1858 ff. 9-13; Lettre de René Guérin à [N.] le 7 juillet 1913, lui demandant de ne pas publier le susdit procès-verbal, comme trop janseniste. Copie de Julien Chappée 1 fol. compté 14 [Les documents ont été communiqués à M. Julien Chappée par M. Legrer, curé d'Arçonnay].
    • Provision du prieuré Saint-Nicolas-du-Buron, à Henri de la Bonde, religieux profès de Notre-Dame d'Hamby, par Louis d'Harcourt, marquis de Thury.
    • Présentation de Charles Filleul à l'évêque de Bayeux, pour la cure de Fresnay-le-Puceux, par Gillonne d'Harcourt, veuve de Charles-Léon, comte de Fiesque.
    • Présentation faite par le recteur de l'université de Paris de Jean-François Brévosté, prêtre de Bayeux, maître ès arts, à tout bénéfice dépendant des religieux de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
    • Présentation par Jacques de Matignon, comte de Thorigny, de Thomas Petit, prêtre du diocèse de Coutances, à la cure de Saint-Pierre de Giéville près Thorigny, vacante par la résignation de Robert Le Vigueur.
    • Présentation à François II de Nesmond, évêque de Bayeux, par François de La Fresnaye, s. de Saint-Aignan de Cramesnil, de Louis Le Massier pour être titulaire de la deuxième portion de la Chapelle Saint-Martin de Rocquancourt et celle de Saint-Thomas la Battu.
    • Présentation à François II de Nesmond, évêque de Bayeux, par François de la Fresnaye, s. de Saint-Aignan de Cramesnil, de Jean de Fer, prêtre, à la portion du bénéfice curé dudit Saint-Aignan et Chapelle succursale de Saint-Martin-de-Rocaucour, vacant par la mort de Philippe le Danois.
    • Présentation à Jean-Dominique de Cheylus, évêque de Bayeux par Anne-Léon, duc de Montmorency, de Jean-Louis Chervet, à la cure de Saint-Clair d'Hérouville, vacante par le décès de Antoine-Anne-Alexis de Touchel de Bénéauville.
    • Quittance de 22614 l. 2 s. délivrée par Gillomme de Harcourt, veuve de Charles-Leris, comte de Fiesque, à Gilles de Saint-Martin, s. de la Grulière, ladite somme représentant le remboursement fait pour l'engagement des marais des Grand et Petit Berre et ceux de la ???
    • Quittance de 250 l., délivrée à [N.] par François III d'Harcourt pour le second quartier de 1.000 l. de rente assignée sur les gabelles.
    • Quittance générale donnée par Anne Malon de Bercy, veuve de François de Matignon, à Comte de Montmartin.
    • Quittances de diverses rentes provenant de la terre de Matignon, délivrée par Anne Malon de Bercy, veuve de François de Matignon, à Henri de Matignon, son fils, comte de Thorigny.
    • Recette générale du taillon en la généralité de Caen.
    • Recommandation faite à M. Richard de Jean-Baptiste-Pierre Chrétien pour la place d'inspecteur ou contrôleur en la ville de Rouen de la vente du charbon de terre, par Charles-Louis-Hector, marquis d'Harcourt.
    • Recommendation d'un "pauvre soldat" aux religieux et administrateurs de l'Hôtel-dieu de Provins, par Claude Auvry, évêque de Coutances.
    • Reconnaissance par Henry de Matignon, comte de Thorigny, lieutenant-genéral au gouvernement de Normandie et Robert-Jean-Antoine de Franquetot, comte de Coigny, d'un emprunt de 30.000 l. fait à Charles de Sainte-Maure, duc de Montansier.
    • Reflexions sommaires pour monsieur le comte de Matignon [Louis-Jean-Baptiste Gryon] intimé contre monsieur le Prince de Pons [Charles-Louis de Marsan], appellant.
    • Réception dudit Nicolas.
    • Rôle et montre de 70 hommes de guerre français d'une compagnie du régiment de Normandie, sous les ordres de Charles de Pilliers, s. de La Condrelle.
    • Terrier de Geoffroy de Caron, à Saint-Germain de La Lieue.
    • Vente de 4 pièces de terre sises à Gacé, consentie par Léonore d'Orléans, femme de Charles de Matignon, comte de Thorignt à Nicolas de Maurey, s. de la Maugerie, moyennant 400 écus et une rente seigneuriale d'une paire de gants du prix de 5 s. t.
    • Vente de 4 pièces de terre, consentie par Ester Halle, femme de Thomas de Baize, maître bourgeois de Falaise, à Louis Porel, s. de Longval, moyennant la somme de 382 l.
    • Vente à réméré d'un logis sis à Bayeux consentie par Gabriel Bunel, s. de Tessy, à Charles Marguerie, s. de Saint-Cosme, moyennant 1500 l. t. dont 700 lieues servent à amortir une rente de 50 livres due à Antoine Morin en vertu du contrat de mariage dudit Antoine avec Françoise Bunel, soeur dudit Gabriel.
  • Other label of the document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Chappée 107
    • Paris. BnF, Chappée 107
  • Held at : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Languages : Latin, French
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Manuscript parts

BnF Archives et manuscrits

Former owner

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Provenance

Data Source: BnF Archives et manuscrits

  • Collection Julien Chappée

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