Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 3911

  • Titres attestés :
    • 1 « Procedures et arrest touchant la prorogation de la legation de monseigneur le cardinal [Georges] d'Amboise », mars et avril « 1503 ».
    • 10 Convocation du concile de Pise, faite par quelques cardinaux, le 19 mai 1511. En latin.
    • 11 Convocation du même concile faite par l'empereur MAXIMILIEN Ier et le roi LOUIS XII, le 16 mai 1511. En latin.
    • 12 « Lettre du jurisconsulte PHILIPPUS DECIUS au roy Louis XII, 1512 ». En italien.
    • 13 Extraits des registres du parlement relatifs aux « deniers des consignations du parlement », pris par le roi Louis XII « pour la necessité de ses affaires... Juillet... aoust » et « octobre 1513 ».
    • 14 « Memoire touchant les allienations » du domaine « en la province de Dauphiné ».
    • 15 « Extraict d'une histoire du roy François [Ier], escripte par un secretaire du chancelier Du Prat ».
    • 16 Extraits « des registres de parlement » relatifs à la renonciation par Louise de Savoie, « mere du roy François [Ier]... au pouvoir que le roy luy avoit donné de bailler remissions ez païs et terres à elle... par luy données... Mars 1514 ».
    • 17 « Extraict des registres de parlement, du jeudy sixiesme jour de septembre 1515 », relatif à la demande du roi François Ier, « que les deniers des consignations luy soient delivrez ».
    • 18 Declarations « des deniers de la saincte cruciade trouvez aux troncqs et capses du diocese de Troyes », du 27 décembre 1516 au 3 janvier 1519.
    • 19 « Inquisition faicte contre Charles Dormée », pour fabrication de fausse monnaie et homicide, « du neufiesme juin 1518 ». En latin.
    • 2 Extraits des registres du parlement « sur la demande faicte par le roy [Louis XII] à la cour de luy delivrer l'argent des consignations... Novembre » et « decembre 1503 ».
    • 20 « Memoire touchant les informations faictes contre ceux de l'Université de Paris... pour le faict des concordats ».
    • 21 « Mandement » du roi FRANÇOIS Ier « au parlement et autres juges de la ville de Toulouse, d'assister les juges ecclesiastiques touchant la reformation des religieux conventuels... Donné à Paris, le trentiesme jour d'aoust... 1519 ».
    • 22 « Excommunication » prononcée par le pape LEON X « contre Thomas de Foix, seigneur de Lescun, lieutenant de monseigneur de Lautrec au duché de Milan, pour avoir pris la ville de Regio... Romae, XVIIa junii 1521 ». En latin.
    • 23 Délibération du parlement sur la publication des lettres de François Ier demandant, « pour subvenir à ses affaires, les tresors d'or et d'argent qui sont aux eglises... Du mercredy VII juin 1522 ».
    • 24 « Lettres patentes du roy FRANÇOIS [Ier] pour la reformation des religieux conventuels de l'ordre de Sainct François... Donné à Sainct Germain en Laye, le XXIe jour d'octobre... 1522 ».
    • 25 « Ce qui se passa à Paris, aprez la prise du roy François Ier,... Extraict des registres du parlement... 1524 ».
    • 26 « Bref du pape CLEMENT VII à Louise [de Savoie], mere du roy François [Ier], par lequel il la console sur la prison et perte faicte à la bataille de Pavie par son dict filz, l'an 1525, le 4 mars ». En latin.
    • 27 « Double des articles apportez par [Philippe de Chabot] de Brion, dressez par [CHARLES DE LANNOY], vice roy » de Naples, pour la mise en liberté de François Ier. « Faict à Arande, le vingt sixiesme jour de febvrier 1625 ».
    • 28 « Deffenses à ceux de la faculté de theologie de faire composer ny imprimer ou faire imprimer choses quelconques qu'elles n'aient esté premierement veues et approuvéez par la cour... Aoust 1526 ».
    • 29 « Lettre[s] de naturalité » accordées par le roi « FRANÇOIS » Ier à « Jules Caesar de Lescalle de Bourdonis, docteur en medecine, natif de la ville de Veronne en Italie... Donné à Paris, au mois de mars... 1528 ».
    • 3 « Declaration du roy LOUIS XII par laquelle, en cas qu'il meure sans enfans masles, il institue Claude de France, sa fille, heritiere des duchez de Milan, Pavie, Genes, Blois, Coucy et autres... Au Chastel de Bloys, le dernier jour de may... 1505 ».
    • 30 « Ce que le roy [FRANÇOIS Ier] dict et proposa en l'assemblée des nobles qui se fist en l'hostel de Bourbon à Paris, le XXVIII septembre 1529 ».
    • 31 « Memoire envoyé en Allemagne pour la justificadu roy [François Ier] sur les calomnies de ses ennemis ».
    • 32 « Memoire de l'exhortation pour la procession generalle de par JEAN, cardinal DU BELLAI, eveque de Paris », pour le roi François Ier, attaqué par Charles Quint. 1536.
    • 33 Lettre adressée « au pape [Clément VII], touchant la promesse par luy faicte de promouvoir [Jean Du Bellai, évêque] de Paris, au cardinalat ». Vers 1534.
    • 34 « Plainte contre [Claude de Lorraine], duc de Guise. Extraict des registres de parlement, du mercredy VIIIe de may 1532 ».
    • 35 « Bulle » du pape CLEMENT VII, prescrivant une levée de « decimes » pour subvenir à la guerre contre les Turcs. En latin.
    • 36 « Extraict des registres de parlement », relatif à la mise en liberté d'un nommé « Borbonius, prisonnier, pour avoir faict des vers suspects d'heresie... Du dix neufiesme mars 1534 ».
    • 37 « Lettres patentes du roy FRANÇOIS [Ier], touchant l'accord et offres de trois decimes faict par ceux du clergé de Chartres... Donné au Bourgtheroude, le troisiesme jour d'avril... 1535 ».
    • 38 « Lettres patentes » de FRANÇOIS Ier, prescrivant de poursuivre « ceux qui ont brûlé [son] eedict sur la reformation de la justice » de Provence. « Donné à Aix, le vingt troise jour d'avril » 1537.
    • 39 Lettres de grâce accordées « par l'empereur CHARLES V, en passant en France », à « René de Bellanger, escuier », détenu prisonnier à Paris. « Donné à Paris, au mois de janvier 1539 ».
    • 4 « Promesse de...ANTHOINE... DE GIMEL, ambassadeur du roy Louis XII à Rome... de ne prendre pendant sa dicte charge d'ambassadeur aucuns benefices du pape, des cardinaux, ny d'autres princes d'Italie, ny aucuns aultres dons... A Bloys, le saiziesme jour de mars... 1505 ».
    • 40 « Arrest de la court de parlement sur le faict des partages et distributions des procez... Du samedy XXX decembre 1542 ».
    • 41 « Reglement pour les pauvres. De l'an 1542, vendredy 19 janvier ». Extrait du « registre du grand conseil ».
    • 42 « Particularitez de la mort du roy François Ier. Extraict des registres de parlement, du vendredy 1 avril 1547 ».
    • 5 Arrêt du parlement « contre les curez de Paris refusans sepulture faute d'exhiber les testamens des deffuncts... Du XXIe juin 1505 ».
    • 6 « Promesse de... BERAULT STUART D'AUBIGNY,... de servir, aprez le decez de Louis XII, madame Claude, sa fille, et Mr le duc de Valois, et d'empescher que ladicte dame ne soit transportée hors le roiaume... A Bloys, le dernier jour de septembre... 1505 ».
    • 7 « Pareille Promesse » de « JEAN STUART, lieutenant de M. d'Aubigny, en la charge des cent archers escossois de la garde du roy... A Bloys, le dernier jour de septembre » 1505.
    • 8 « Pareille Promesse » de GUILLAUME DE LA MARCHE DE MONTBASON,... capitaine de cent Suisses... A Bloys, ce dixneufiesme octobre » 1505.
    • 9 « Ordonnance faicte par le roy LOUIS XII sur le faict des gens de pied... A Bloys, le douziesme jour de janvier... 1508 ».
    • Recueil de copies de pièces.
  • Autre libellé du document :
    • Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 3911
    • Paris. BnF, Français 3911
  • Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
  • Langues : français
  • Date de fabrication :
  • Support : Papier.

Parties du manuscrit

BnF Archives et manuscrits

Intervenants

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

  • Amboise, Georges Ier. cardinal d'.
    Chartres. -- Église et diocèse, décimes.
    Dauphiné. -- Domaine.
    François Ier, roi de France. -- Actes et lettres.
    François Ier, roi de France. -- Captivité et délivrance.
    François Ier, roi de France. -- Histoire.
    Lescalle de Bordonis, Jules-César de. -- Lettres de naturalité.
    Paris. Diocèse. -- Arrêt contre les curés.
    Parlement de Paris. -- Registres, copies et extraits.

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