Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642

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Volume de l'ensemble : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 631-646
Titre attesté :
- XII Pièces manuscrites et impr. concernant Louis-Henri, duc de Bourbon, et sa famille (1692-1740).
Autre libellé du document :
- Clairambault 642
- Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642
- Paris. BnF, Clairambault 642
Conservé à : Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits
Date de fabrication :
- 1701 - 1800 (Source : BnF Archives et manuscrits)
- XVIIIe siècle (Source : BnF Archives et manuscrits)
Composition :
- 292 feuillets.

Numérisations

Manifeste IIIF

Numérisation :

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b9000843t

Parties du manuscrit

BnF Archives et manuscrits

Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 11
- Fol. 11. Mémoire particulier contre la donation du 15 mars 1709. Impr. S. l. n. d., 27 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 25
- Fol. 25. « Premier mémoire pour Madame la princesse de Conty, Madame la duchesse du Maine et Madame la duchesse de Vendôme. » Impr. S. l. n. d., 11 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 31
- Fol. 31. « Actes de notoriété pour prouver que dans les coutumes d'Anjou, Maine et Loudunois, la déclaration de fils aîné et principal héritier, portée dans le contrat de mariage, ne fait qu'un véritable héritier et non un donataire. » Impr. S. l. n. d., 5 pages, infol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 34
- Fol. 34. « Mémoire pour montrer que le contrat de mariage de M. le duc de Bourbon, du 23 juillet 1685, contient un fidéi-commis réel, graduel et perpétuel des duchez, terres et seigneuries et autres biens que M. le prince Louis, son ayeul, et M. le prince Henry-Jules de Bourbon, son père, possédoient lors de ce contrat, en faveur de leurs descendans mâles issus de mâles. » Impr. S. l. n. d., 25 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 48
- Fol. 48. « Mémoire particulier pour Madame la princesse de Conty, Madame la duchesse du Maine et Madame la duchesse de Vendôme, sur l'incompatibilité des qualités de principal héritier, de donataire particulier et de légataire universel en la personne de feu M. le Duc. » Impr. S. l. n. d., 58 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 77
- Fol. 77. Arrêt du Parlement du 5 mars 1711. Impr. Paris, 4 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 79
- Fol. 79. « Réponse de Madame la Duchesse au mémoire imprimé de Mesdames les Princesses. » Impr. Paris, veuve C. Gullery, 27 pages, in-fol. (avec notes manuscrites).
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 93
- Fol. 93. « Deux arrests, le premier qui juge dans la coutume de Péronne... que la déclaration de fils aîné et principal héritier ne passe point à cette fille, et par conséquent que ce n'est pas une donation, ni même une institution. » Impr. S. l. n. d., 6 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 96
- Fol. 96. « Mémoire pour Louis-Henry duc de Bourbon, prince de Condé,... contre la princesse de Conti, la duchesse du Mayne et la duchesse de Vendôme, sur la donation du 15 mars 1709. » Impr. S. l. n. d., 20 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 106
- Fol. 106. « Ordonnances signées par feu Mgr le Prince, pendant le mois de mars 1709. » Impr. S. l. n. d., 4 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 108
- Fol. 108. « Mémoire pour les princes et princesses, enfans de Louis duc de Bourbon, prince de Condé, prince du sang, intimez et défendeurs, contre la princesse de Conti, la duchesse du Mayne et la duchesse de Vendosme, sur la compatibilité, dans la personne de feu M. le duc de Bourbon, des qualitez d'aîné et principal héritier contractuel avec celles de donataire entre-vifs et légataire universel d'Henry-Jules de Bourbon... » Impr. S. l. n. d., 30 pages, infol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 123
- Fol. 123. « Mémoire particulier pour Madame la princesse de Conty, Madame la duchesse du Maine, et Madame la duchesse de Vendôme, contre la prétendue substitution universelle. » Impr. S. l. n. d., 23 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 135
- Fol. 135. « Observations sommaires pour la princesse de Conty, les duchesses du Maine et de Vendôme, sur la réplique touchant les qualitez. » Impr. S. l. n. d., 15 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 143
- Fol. 143. « Réduction de tous les mémoires pour les trois princesses. » Impr. S. l. n. d., 4 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 145
- Fol. 145. Mémoires manuscrits sur le même sujet.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 167
- Fol. 167. « Extrait des registres des Requestes du Palais (6 février 1710). » Impr. Paris, Jacques Le Febvre, 10 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 172
- Fol. 172. « Mémoire pour montrer que le contrat de mariage de M. le duc de Bourbon, du 23 juillet 1685, contient un fidéi-commis réel, graduel et perpétuel des duchez, terres, seigneuries et autres biens que M. le prince Louis, son ayeul, et M. le prince Henry-Jules de Bourbon, son père, possédoient lors de ce contrat, en faveur de leurs descendans mâles issus de mâles. » Impr. S. l. n. d., 25 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 185
- Fol. 185. « Réponse pour Louis-Henry, duc de Bourbon, prince de Condé..., aux objections playdées de la part de la princesse de Conti et des duchesses du Mayne et de Vendosme. » Impr. S. l. n. d., 9 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 190
- Fol. 190. Mémoires manuscrits sur le même sujet.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 201
- Fol. 201. « Extrait de tout ce qui s'est passé tant aux Requestes du Palais qu'à la Grand'Chambre et devant le Roy, au sujet de la succession de M. le Prince. » Impr. S. l. n. d., 12 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 207
- Fol. 207. « Réponse de Mesdames les Princesses au second mémoire de Madame la Duchesse. » Impr. S. l. n. d., 32 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 245
- Fol. 245. « Extrait des registres des Requestes du Palais (6 février 1710). » Impr. Paris, Jacques Le Febvre, s. d., 10 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 266
- Fol. 266. « Arrests rendus au Parlement depuis et en exécution de l'arrêt contradictoire du 5 mars 1711, et procédures de la cause pendante au Parlement, sur la demande en renvoi aux Requêtes du Palais du partage ordonné par cet arrêt du 5 mars 1711, entre... la princesse de Conti, les duchesses du Maine et de Vendôme... et Georges Gougenot, tuteur onéraire de M. le duc et des princes et princesses, ses frères et soeurs... » Impr. S. l. n. d., 20 pages, in-fol.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 277
- Fol. 277. « Arrest du Parlement rendu entre M. de Fortia, conseiller au Parlement, tuteur de Mgr le Duc, et le sieur Gougenot, tuteur des autres princes et princesses de la maison de Condé, contre la princesse de Conty, portant règlement pour l'estimation des duchez et pairies. » Impr. S. l. n. d., 4 pages, in-4°.
Paris. Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Clairambault 642, fol. 281
- Fol. 281. « Mémoire signifié le... novembre 1720, pour Louis-Henry, duc de Bourbon, prince de Condé,... contre les princes et princesses, frères et soeurs de M. le Duc..., sur la scituation des droits domaniaux, qui se sont trouvez dans la succession de M. le duc de Bourbon. » Impr. Paris, s. d., 22 pages, in-fol.

Sujets et thèmes

Source des données : BnF Archives et manuscrits

ANJOU -- Coutumes
BOURBON -- Ducs
BOURBON (Henri-Jules DE), prince DE Condé
BOURBON (Louis-Henri de Condé, duc DE), ministre sous Louis XV
BOURBON (Louise-Françoise DE), fille légitimée de Louis XIV
BOURBON (Louise-Léontine-Jacqueline DE), princesse de Neufchâtel et Valengin, duchesse de Luynes
BOURBON (Marie-Thérèse DE), prin cesse de Conti
BUSSET (DE), Famille
CARENCY (DE), Famille
CONDE (Henri-Jules de Bourbon, prince DE), fils de Louis II de Bourbon
CONDE (Louis II de Bourbon, prince DE)
CONDE (Louis III de Bourbon, prince DE)
CONTI -- Princes
CONTI (Marie-Thérèse de Bourbon, princesse DE)
FORNARI ou FORNARY (Ferdinand-François Fornari-Colonna, duc DE) II
FORTIA (DE), conseiller au Parlement, tuteur de Louis-Henri de Condé, duc de Bourbon
GOUGENOT (Georges), tuteur des princes de Condé
LA ROCHE-SUR-YON (DE), Famille
LAVEDAN, Famille
LOUDUNOIS, pays -- Coutumes
MAINE, province -- Coutume
MAINE (Anne-Louise-Bénédicte de Bourbon-Condé, duchesse DU)
MALAUZE (DE), Famille
PARIS -- Églises et abbayes Saint-André-des-Arts
PARLEMENT DE PARIS -- Arrêts divers des XVIIe et XVIIIe siècles
PARLEMENT DE PARIS -- Registres
PERONNE -- Coutume
PREAUX (DE), Famille
PRINCES du Sang
VENDOME (Marie-Anne de Bourbon-Condé, duchesse DE), femme de Louis-Joseph, duc de Vendôme

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BnF Archives et manuscrits : https://archivesetmanuscrits.bnf.fr/ark:/12148/cc139045/cd0e3660 (En savoir plus sur la ressource)

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